Je confirme, tout est déposable, y compris les mots du dictionnaire, les chiffres, etc..., et à partir du moment ou un mot ou nom est déposé, il n'y a plus rien à faire.
Une affaire récente le confime, une commune d'un département côtier français en Bretagne ou Normandie (je ne me souviens plus exactement) vient d'être condamnée pour avoir fait des T Shirt avec le numéro du département inscrit dessus, ce numéro ayant été "déposé" par une entreprise du pays basque qui fait des T Shirt marqués "64" et qui à eu l'idée de déposer tous les numéros de départements côtiers de France et interdit donc aux autres de faire comme elle. :?
On marche sur la tête mais c'est comme ça, il y a même des spécialistes qui déposent à tour de bras tout et n'importe quoi qui n'est pas déjà déposé en espérant qu'un jour ou l'autre une grande société veuille utiliser un de ces noms et doivent donc négocier contre espèces sonnantes et trébuchantes pour acquérir ce droit
Je précise même que, tout au moins en France (ailleurs je ne sais pas), le dépôt d'une marque permet de se prémunir contre tout utilisation de ce(s) mot(s) y compris pour les mot(s) ou nom(s) différents mais ayant une consonnance phonétique équivalente. (par exemple il serait impossible d'utiliser une marque "Chanelle")
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