une annonce un peu déplacée...

[bstouffs]

A ma connaissance non, sauf s'il a l'autorisation de l'auteur du PDF.

C'est un peu comme si quelqu'un achetait un album en MP3 sur le net pour ensuite en vendre un (ou plusieurs) exemplaires qu'il graverait sur CD...

[bstouffs]

Ils n'auront pas traîné pour retirer l'annonce

[caribou]

A ma connaissance non, sauf s'il a l'autorisation de l'auteur du PDF.

C'est un peu comme si quelqu'un achetait un album en MP3 sur le net pour ensuite en vendre un (ou plusieurs) exemplaires qu'il graverait sur CD...

Ah oui tiens, j'avais pas pensé à cette analogie.

[caribou]

Mais pour aller plus loin, est-il légalement possible de revendre un bien immatériel (ici un PDF mais ça pourrait être un autre type de fichier) de la même manière qu'on revend une bagnole ou un bouquin ?
On voit parfois sur les forums des gens revendre tel ou tel logiciel qu'ils n'ont pas acheté sur CD mais téléchargé et ont payé la licence, ils revendent alors le fichier et le code d'authentification, c'est légal ou pas ? Et si ça l'est, quelle est la différence avec un fichier PDF si ce n'est qu'il n'y a pas de code d'authentification (mais ça c'est le problème de l'éditeur) ?
Je me demande ça sincèrement hein, je ne cherche pas à sous-entendre quoi que ce soit.

[bstouffs]

En fait, la question des droits de reventes de fichiers (PDF ou autre) est semblable à la législation en matière d'"e-books".

Les e-books sont des "livres" que l'on peut télécharger sur Internet. Ils peuvent être gratuits ou payants.

Voici un article intéressant que j'ai trouvé sur les droits de reventes de e-books :

http://www.ehow.com/about_5598482_resel ... ation.html

J'ai essayé d'en faire un résumé :

Contrairement à un livre, un CD, bref, un support "classique" qui bénéficie de "l'exception de première vente" (ç-à-d que l'acheteur peut revendre l'original du livre, CD, etc... sans payer de droits d'auteur), cette exception de première vente ne s'applique pas dans le cas des e-books, ou autres supports digitaux.

Sauf mention contraire, l'acheteur ne peut donc pas revendre ou transmettre un fichier PDF qui lui aurait été vendu.

Il existe, pour les vendeurs qui souhaitent les appliquer, plusieurs formules de droits de revente :

• - la revente standard (à un niveau) qui permet à l'acheteur de revendre l'e-book à ses propres acheteurs, qui eux n'ont plus autorisation de revente.

• - La revente "Giveaway" qui permet à l'acheteur de transmettre gratuitement le fichier à qui il veut

• - la revente Master qui permet à l'acheteur de revendre à d'autres acheteurs qui pourront revendre à leur tour, sauf si un des vendeurs dans la pyramide décide de changer le type de droit de revente.

• - la revente avec marquage, qui permet à l'acheteur qui devient vendeur de modifier les informations de contact de l'e-book, en y apposant le nom de son entreprise, son tél, adresse web, etc...

• - la revente "label privé" qui permet à l'acheteur devenu vendeur de modifier tout ce qu'il veut et revendre comme il veut.